Activités normatives

Cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail (CIT 2006)

• Rapport IV (1) Cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail - PDF

La relation de travail (CIT 2006)

• Rapport V (1) La relation de travail - PDF

Consolidation des normes maritimes de l'OIT

• 94e Session (maritime) de la Conférence internationale du Travail, Genève, 7-23 février, 2006 - html

Cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail (CIT 2005)

• Rapport IV (1) Cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail - PDF Kb 360
• Rapport IV (2) Nouveau rapport, conclusions proposées - PDF Kb 125
• Stratégie globale en matière de sécurité et de santé au travail - Conclusions adoptées par la Conférence internationale du Travail à sa 91e session, 2003 - PDF
• Rapport de la Commission de la sécurité et de la santé. - PDF

Le travail dans le secteur de la pêche (CIT 2005)

• Rapport V (1) Texte proposé, conclusions de la première discussion - PDF
• Rapport V (2A) Résumé des réponses et commentaires sur le texte proposé - PDF
• Rapport V (2B) (version bilingue) - Projet de convention - PDF
• Rapport de la Commission du secteur de la pêche - PDF