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Textes juridiques en SST
Maroc
Industries et professions
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Risques chimiques
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Risques physiques
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Industries et professions
Dahir portant loi n°1-72-219 déterminant les conditions d'emploi et de rémunération des salariés agricoles. [1973, CIS 75-2008]
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Risques chimiques
Décret n°2-98-975 du 28 chaoual 1421 (23 janv. 2001) relatif à la protection des travailleurs exposés aux poussières d'amiante [2001, CIS 02-20]
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Risques physiques
Décret n°2-97-30 du 28 oct. 1997 relatif à la protection contre les rayonnements ionisants [1997, CIS 98-406]
Loi n°005-71 du 12 oct.1971 relative à la protection contre les rayonnements ionisants [1971, CIS 98-403]
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Mis à jour par AS. Approuvé par GS. Dernière mise à jour: 20.01.2006.
